Agora portail des actes de la métropole de Lyon Grand Lyon
REPUBLIQUE FRANCAISE


Conseil de Communauté du 26 novembre 2001




DELIBERATIONS

   Date de publication
N° 2001-0342Projet de plan de mandat - Délibération - (sans annexe) 

déplacements et urbanisme

   Date de publication
N° 2001-0347Tarification des parcs de stationnement - Passage à l'euro - Délibération - Annexe 

développement économique

   Date de publication
N° 2001-0343Oullins - Activité commerciale de centre-ville - Convention coeur de pays - Avenant du 3° exercice - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0344Lyon 8° - Pôle Rockefeller- la Buire - Projet d'aménagement - Périmètre, programme et bilan - Convention publique - Délibération - (sans annexe) 

finances et institutions

   Date de publication
N° 2001-0345Lyon 3° - 184, rue Garibaldi - Indemnisation à l'amiable - Protocole d'accord avec la société Martorell (Maison de l'entrecôte) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0346Commission d'indemnisation amiable des commerçants - Reconduction - Délibération - (sans annexe)